Envoyer à un ami
     
A  
Votre mail  
Sujet  
Message  
   
Votre message a bien été envoyé !
Accueil > Mentions légales
Mentions légales

Grandes catégories d'informations détenues par Atmo Normandie 

La communauté européenne a approuvé la convention d'Aarhus le 17 février 2005 garantissant au public l'accès à l'information relative à l'environnement. Ces principes sont repris dans différents textes français dont les articles L125-4 et L221-6 du code de l’environnement pour le droit à l’information sur la qualité de l’air. Pour mieux vous guider dans votre recherche voici les grandes catégories d'informations disponibles et détenues par Atmo Normandie

Description Catégories d'informations Thème concerné Format de mise à disposition Moyen d'accés et/ou site internet Répertoire détaillé
Etudes Rapport sur l'état de l'environnement air Electronique Téléchargeables ou à commander sur ce site Liste sur ce site dans Publications
Dispositif de collecte de l'air Données air Electronique Téléchargeables ou à commander sur ce site Liste sur ce site dans Données
Procédures d'information et d'alerte à la pollution atmosphérique déclenchées par délégation préfectorale Date des déclenchements air Electronique Disponible sur ce site Liste sur ce site dans Données/Archives-des-alertes

Information Éditeur :

Atmo Normandie
3, place de la pomme d'or
 76 000 Rouen
 Fax : 02 35 07 94 40
Tél : 02 35 07 94 30
mél : contact@atmonormandie.fr
   

Données personnelles

Conformément à la loi 78-17 "Informatique et libertés" (art 34 et art 36), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier aux adresses ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Les sites www.airnormand.fr et www.air-com.asso.fr relèvent, en totalité, de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits, y compris ceux de reproduction, de diffusion, de transmission, sont réservés. Toute utilisation des informations contenues sur le site, quelle qu’en soit leur forme, notamment les textes, les photographies, les vidéos, les schémas, doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Pour obtenir une autorisation, veuillez nous contacter.

Atmo Normandie ne peut être tenus responsables de l’utilisation et/ou de l’interprétation, faites par un tiers, des données et informations produites et mises à disposition sur ce site internet. 
Atmo Normandie se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. 

Conception & Réalisation

TRIMARAN
 97 rue Jean Jaurès 92300 Levallois Perret
 www.trimaran.fr
 Ce site web est développé avec eZpublish un programme Open Source sous licence GNU/GPL

Hébergement 

WAYCOM
2 rue des Bourets 92150 SURESNES

   
   
   

© 2012 Atmo Normandie