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Les normes

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Les normes en matière de protection de l’atmosphère peuvent paraître complexes car nombreuses.

Elles concernent divers domaines :

  • l'air du lieu de travail, 
  • l'air ambiant extérieur, 
  • l'air rejeté par certaines installations (industries, automobiles... : on parle dans ce cas d’émission),
  • l'air intérieur (public ou privé).

Définitions réglementaires

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Des seuils pour le court terme : agir vite en cas de pollution aiguë

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Seuil de recommandation et d'information

Niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine, et particulièrement pour les personnes sensibles. Ce seuil correspond à des niveaux à partir desquels les pouvoirs publics informent de la situation, mettent en garde la population et recommandent des mesures destinées à la limitation des émissions.

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Seuil d'alerte

Niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine et/ou l'environnement. Il induit des mesures d'urgence prises par le préfet. 

Texte

En Normandie, ces seuils sont régis par l'arrêté inter-préfectoral du 22-04-2018 pour les particules PM10, l'ozone et le dioxyde d'azote. Pour le dioxyde de soufre, ces seuils sont régis par l'arrêté inter-préfectoral du 20 juillet 2007.
 

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Des seuils pour le long terme : s'assurer d'une bonne qualité de l'air sur l'année

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Objectif de qualité

Niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l'environnement, à atteindre dans une période donnée.

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Valeurs limites

Niveau à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances scientifiques afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble. 

Valeur cible

Niveau à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné, et fixé afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble. 

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Recommandations OMS

Les lignes directrices mondiales de l’OMS sur la qualité de l’air visent à protéger les populations des effets nocifs de la pollution atmosphérique. Elles sont conçues pour servir de référence mondiale et évaluer si et dans quelle mesure, l’exposition d’une population (notamment les sous-groupes vulnérables et/ou particulièrement sensibles) à des niveaux variés de polluants atmosphériques cause des problèmes sanitaires.

Valeurs réglementaires en air ambiant

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TABLEAU NORMES

* : valeur seuil propre à la législation française (Code de l’environnement)

Normes PM10
Normes PM2,5
Normes NO2
Normes O3

AOT40 en anglais signifie « Accumulated Ozone over Threshold of 40 ppb », il s'agit du calcul de la somme des différences entre les concentrations horaires d'ozone supérieures à 80 µg/m3 et le seuil de 80 µg/m3 (soit 40 parties par milliard) durant une période donnée.

Normes SO2
Normes CO
NORMES benzene
NORMES BAP
NORMES metaux